Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont Revalisroth collecte, utilise, conserve et protège les données personnelles dans le cadre de l’utilisation de notre site internet et de nos services.

Nous attachons une importance particulière à la confidentialité des informations qui nous sont communiquées. Les traitements réalisés dans ce cadre sont effectués conformément au Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), aux dispositions françaises applicables en matière de protection des données personnelles ainsi qu’aux règles relatives aux cookies et aux autres traceurs.

1. Responsable du traitement

Le responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de notre site est :

Revalisroth

E-mail : hello@revalisroth.com

Téléphone : +1 (443) 268-7419

Adresse : 2535 E Biddle St, Baltimore, MD 21213, United States

Pour toute question portant sur le traitement de vos données ou sur l’exercice de vos droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

hello@revalisroth.com

2. Champ d’application

La présente Politique de confidentialité concerne les données personnelles traitées lorsque vous :

consultez notre site internet ;
créez ou utilisez un compte client lorsqu’une telle fonctionnalité est proposée ;
effectuez une commande ;
renseignez les informations nécessaires à la facturation ou à la livraison ;
effectuez ou consultez le statut d’un paiement ;
échangez avec notre service client ;
sollicitez un retour, un remboursement ou une assistance ;
utilisez un formulaire ou une autre fonction disponible sur le site ;
effectuez un choix relatif aux cookies ou aux autres traceurs.

Certaines fonctionnalités peuvent faire l’objet d’informations complémentaires présentées au moment de leur utilisation. Ces informations viennent compléter la présente politique lorsque cela est nécessaire.

3. Catégories de données personnelles traitées

Nous cherchons à limiter la collecte aux informations pertinentes pour les finalités poursuivies.

Informations communiquées par vos soins

Selon les services que vous utilisez, nous pouvons notamment recueillir :

vos nom et prénom ;
votre adresse e-mail ;
votre numéro de téléphone ;
votre adresse de livraison ;
vos informations de facturation ;
les informations liées à votre commande ;
les informations relatives à votre compte lorsqu’un compte client est disponible ;
le contenu des échanges avec notre service client ;
les renseignements fournis dans le cadre d’un retour, d’un remboursement ou d’une demande d’assistance.

Nous ne vous demandons pas volontairement de transmettre des données personnelles sensibles qui seraient sans rapport avec les services proposés ou qui ne seraient pas nécessaires à leur fourniture.

Informations techniques

Certaines données techniques peuvent être recueillies automatiquement lors de votre visite, notamment :

votre adresse IP ;
le type d’appareil utilisé ;
le navigateur et sa version ;
le système d’exploitation ;
certaines informations relatives à votre connexion ;
les pages consultées ;
les interactions réalisées sur le site ;
les données nécessaires à la sécurité et au fonctionnement technique ;
les informations liées aux cookies et aux autres traceurs, en fonction de vos choix.

4. Modalités de collecte des données

Certaines informations sont recueillies directement lorsque vous :

ouvrez un compte ;
passez une commande ;
renseignez une adresse de livraison ou de facturation ;
complétez un formulaire ;
adressez une demande au service client ;
effectuez une demande de retour ou de remboursement ;
utilisez volontairement une fonctionnalité nécessitant la transmission d’informations.

D’autres données, notamment certaines données techniques, peuvent être collectées automatiquement pendant votre navigation.

La collecte automatique dépend notamment du type de technologie utilisée et, lorsque cela est nécessaire, du consentement que vous avez donné.

5. Finalités des traitements

Les données personnelles peuvent être traitées notamment pour :

créer et administrer un compte client lorsqu’il est disponible ;
enregistrer et gérer les commandes ;
organiser la préparation et la livraison ;
faciliter le traitement des paiements ;
assurer le service après-vente ;
traiter les retours et remboursements ;
répondre aux demandes adressées à notre service client ;
maintenir le fonctionnement et la sécurité du site ;
identifier et prévenir certaines utilisations abusives ou frauduleuses ;
améliorer nos services ;
mesurer l’utilisation du site lorsque nous disposons d’une base légale appropriée ;
adapter certaines fonctionnalités lorsque cette utilisation est autorisée ;
adresser des communications commerciales lorsque nous disposons d’une base juridique appropriée et, lorsque nécessaire, de votre consentement ;
respecter nos obligations comptables, fiscales et autres obligations légales ;
constater, exercer ou défendre nos droits dans le cadre d’une réclamation, d’un litige ou d’une procédure.

Nous n’utilisons pas les données personnelles pour des finalités incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été recueillies, sauf lorsqu’un traitement ultérieur est permis ou imposé par la réglementation applicable.

6. Fondements juridiques

Selon la nature du traitement, plusieurs bases juridiques prévues par le RGPD peuvent être utilisées.

Exécution du contrat

Certaines informations sont indispensables à l’exécution de notre relation contractuelle, notamment pour :

traiter une commande ;
gérer les données nécessaires à son exécution ;
organiser la livraison ;
fournir les services liés à votre achat ;
assurer le service après-vente.

Obligation légale

Certaines opérations de traitement ou de conservation sont nécessaires pour respecter les obligations qui nous sont imposées, notamment en matière comptable, fiscale ou de conservation de documents.

Consentement

Lorsque la réglementation exige votre consentement, celui-ci est recueilli avant l’opération concernée.

Cette situation peut notamment concerner :

certains cookies et traceurs ;
les fonctionnalités de personnalisation soumises à autorisation ;
certaines communications commerciales ;
certains outils d’analyse ou de publicité.

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment.

Intérêt légitime

Dans certaines situations, nous pouvons également nous fonder sur nos intérêts légitimes, à condition que le traitement soit nécessaire et respecte vos droits et libertés.

Cela peut notamment concerner :

la protection du site ;
la détection des fraudes ;
la sécurisation de nos systèmes ;
l’amélioration des services ;
la protection et la défense de nos droits.

Avant d’utiliser cette base juridique, nous prenons en considération les intérêts et droits des personnes concernées.

7. Cookies et technologies similaires

Notre site peut utiliser des cookies et d’autres technologies comparables pour assurer certaines fonctions ou améliorer votre expérience.

Ces technologies peuvent notamment être utilisées pour :

permettre le fonctionnement essentiel du site ;
maintenir le contenu du panier ;
assurer certaines fonctions liées au compte client ;
renforcer la sécurité ;
conserver certaines préférences ;
mesurer l’audience ;
analyser l’utilisation du site ;
personnaliser certaines fonctionnalités ;
permettre certaines opérations publicitaires ou de ciblage.

L’utilisation de ces technologies est réalisée conformément aux règles applicables.

Cookies strictement nécessaires

Certains cookies sont indispensables au fonctionnement de la boutique ou à l’exécution d’un service que vous avez explicitement demandé.

Ils peuvent notamment permettre de :

conserver le panier ;
sécuriser les opérations ;
assurer les fonctions essentielles ;
mémoriser certains choix relatifs aux cookies ;
assurer le fonctionnement technique de la boutique.

Lorsqu’un cookie bénéficie effectivement d’une exemption légale de consentement, il peut être utilisé sans autorisation préalable dans les conditions prévues par la réglementation.

Cookies soumis au consentement

Les cookies et traceurs qui ne sont pas strictement nécessaires peuvent nécessiter une autorisation préalable.

Ils peuvent notamment être utilisés pour :

la mesure d’audience ;
certaines analyses ;
la personnalisation ;
les services publicitaires ;
le ciblage ;
certaines fonctions proposées par des services tiers.

Lorsque votre consentement est légalement requis, ces technologies ne sont pas activées avant l’obtention de votre choix.

La simple poursuite de la navigation ne constitue pas un consentement valable lorsqu’une autorisation préalable est obligatoire.

Gestion de vos préférences

Lorsque des cookies soumis au consentement sont utilisés, l’outil de gestion disponible peut vous permettre :

d’accepter les catégories concernées ;
de les refuser ;
de sélectionner certaines catégories ;
de modifier vos choix ultérieurement ;
de retirer votre consentement.

Les options nécessitant un consentement ne doivent pas être préselectionnées lorsque cette pratique est interdite par la réglementation.

Le retrait d’un consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant ce retrait.

8. Durées de conservation

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement, sauf lorsqu’une période de conservation plus longue est imposée ou autorisée par la loi.

La durée applicable peut notamment dépendre :

de la nature des données ;
de l’objectif poursuivi ;
de la relation contractuelle avec le client ;
des obligations légales ;
de la nécessité de conserver certaines informations pour protéger ou faire valoir nos droits.

Les données relatives aux commandes et aux transactions peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à leur exécution ainsi que pendant les périodes prévues par les règles comptables, fiscales ou autres dispositions obligatoires.

Les données relatives au compte client peuvent être conservées pendant la durée de fonctionnement du compte, sous réserve des obligations de conservation applicables.

Les échanges avec le service client peuvent être conservés pendant le temps nécessaire à la gestion de la demande et, lorsque cela est justifié, au suivi ou à la défense de nos droits.

Les données utilisées à des fins commerciales sont conservées conformément aux règles applicables en matière de prospection et à la base juridique correspondante.

Les données techniques ou de sécurité peuvent être conservées pendant la période nécessaire à la protection et au fonctionnement du site.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles peuvent être supprimées ou anonymisées, sauf lorsque leur conservation demeure légalement justifiée.

9. Destinataires des données

Certaines données peuvent être communiquées, lorsque cela est nécessaire à la fourniture des services, aux prestataires ou partenaires intervenant notamment dans les domaines suivants :

traitement des paiements ;
transport et logistique ;
hébergement ;
fonctionnement technique ;
maintenance ;
sécurité informatique ;
service client ;
analyse et mesure, lorsqu’elles sont utilisées ;
marketing et publicité, lorsque leur utilisation est applicable et légalement permise ;
autorités administratives, judiciaires ou réglementaires lorsque la loi l’exige.

Nous nous efforçons de limiter les informations transmises à celles qui sont nécessaires au traitement concerné.

Lorsque certains prestataires agissent pour notre compte en qualité de sous-traitants, nous mettons en place les mesures contractuelles et organisationnelles appropriées conformément aux exigences du RGPD.

Nous ne vendons pas vos données personnelles dans le cadre de notre activité de commerce en ligne.

10. Transferts internationaux

Certains fournisseurs de services ou prestataires techniques peuvent être amenés à traiter des données personnelles depuis des pays situés en dehors de l’Espace économique européen.

Le fait que notre adresse soit située aux États-Unis ne signifie pas que l’ensemble des données personnelles est nécessairement conservé aux États-Unis. Nous ne prétendons pas non plus que toutes les données sont exclusivement hébergées au sein de l’Union européenne.

Lorsqu’un transfert vers un pays situé hors de l’Espace économique européen a lieu, nous appliquons les exigences prévues par le RGPD et les règles relatives aux transferts internationaux de données.

Selon le contexte, un transfert peut notamment être encadré par :

une décision d’adéquation de la Commission européenne lorsqu’elle est applicable ;
les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ;
toute autre garantie reconnue par la réglementation applicable.

Les garanties mises en œuvre dépendent du prestataire, du service concerné et des circonstances du transfert.

11. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD et la réglementation française applicable, vous pouvez notamment disposer des droits suivants.

Droit d’accès

Vous pouvez demander si nous traitons vos données personnelles et, lorsque les conditions légales sont remplies, obtenir l’accès aux informations concernées ainsi qu’aux renseignements prévus par la réglementation.

Droit de rectification

Vous pouvez solliciter la correction de données personnelles inexactes ou demander la complétion de données incomplètes.

Droit à l’effacement

Lorsque les conditions légales sont réunies, vous pouvez demander la suppression de vos données.

Certaines informations peuvent néanmoins devoir être conservées lorsqu’une obligation légale ou la défense d’un droit le justifie.

Droit à la limitation

Dans les situations prévues par le RGPD, vous pouvez demander que le traitement de vos données soit limité.

Droit d’opposition

Lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies, vous pouvez vous opposer à certains traitements, notamment lorsqu’ils reposent sur notre intérêt légitime.

Vous pouvez également vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale, conformément aux règles applicables.

Droit à la portabilité

Lorsque les conditions légales sont remplies, vous pouvez recevoir certaines données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Lorsque cela est applicable, vous pouvez également demander leur transmission à un autre responsable du traitement.

Retrait du consentement

Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.

Ce retrait ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués avant la date de ce retrait.

Pour les cookies et traceurs concernés, vos choix peuvent être modifiés à partir du mécanisme de gestion mis à votre disposition.

Décisions automatisées

Lorsque des décisions individuelles automatisées produisant des effets juridiques ou ayant un impact significatif sur une personne sont mises en œuvre, les droits prévus par le RGPD s’appliquent dans les situations concernées.

Lorsque nécessaire, les informations requises concernant ces traitements vous seront communiquées conformément à la réglementation.

12. Exercice de vos droits

Pour toute demande concernant vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à :

hello@revalisroth.com

Afin de faciliter le traitement de votre demande, nous vous recommandons de préciser votre nom, votre adresse e-mail, l’objet de votre demande et, lorsque cela est nécessaire, les informations permettant d’identifier votre compte ou votre commande.

Nous évitons de demander des informations sans lien avec votre demande.

Lorsque cela est nécessaire et légalement justifié, nous pouvons demander des éléments raisonnables permettant de vérifier votre identité.

Les demandes sont traitées conformément aux délais et exigences prévus par la réglementation applicable.

13. Sécurité des données

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles appropriées destinées à protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, la modification, la destruction ou la divulgation non autorisée.

Selon les risques identifiés, ces mesures peuvent notamment comprendre :

la gestion des droits d’accès ;
des mécanismes de contrôle et d’autorisation ;
des mesures de sécurité des systèmes ;
la protection des transmissions ;
des dispositifs de détection et de prévention des incidents ;
une limitation de l’accès aux personnes et prestataires qui en ont besoin.

Les mesures de sécurité sont adaptées à la nature des traitements et peuvent évoluer avec nos services.

Toutefois, aucun système informatique ou réseau de communication ne peut offrir une sécurité absolue et un risque totalement nul ne peut être garanti.

14. Communications commerciales

Lorsque nous vous adressons des communications commerciales par voie électronique, nous respectons les règles applicables à la prospection.

Lorsque votre consentement est requis, celui-ci est obtenu avant l’envoi des communications concernées.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en utilisant le lien ou le mécanisme prévu dans les communications reçues, ou en nous contactant à l’adresse hello@revalisroth.com.

La désinscription des communications commerciales n’empêche pas l’envoi des messages strictement nécessaires à l’exécution d’une commande ou à la gestion de la relation contractuelle.

15. Données des mineurs

Notre site est destiné à proposer des meubles et produits pour la maison et n’a pas pour objectif de collecter volontairement des données personnelles de mineurs en dehors des situations prévues par la réglementation.

Nous ne cherchons pas à recueillir de manière délibérée des informations personnelles de mineurs qui ne seraient pas nécessaires à la fourniture d’un service ou imposées par une situation légalement prévue.

Lorsque des dispositions particulières s’appliquent aux données personnelles des mineurs, nous les respectons conformément à la réglementation en vigueur.

16. Réclamation auprès de l’autorité de contrôle

Si vous considérez que le traitement de vos données personnelles n’est pas conforme aux règles applicables, vous pouvez dans un premier temps nous contacter afin que nous puissions examiner votre demande.

Vous disposez également du droit de saisir l’autorité de contrôle compétente.

En France, l’autorité compétente en matière de protection des données personnelles est la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous pouvez exercer ce droit de réclamation dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

17. Modifications de la présente politique

Nous pouvons modifier cette Politique de confidentialité lorsque nos services, nos procédures, les technologies utilisées ou les exigences légales évoluent.

La version la plus récente de la politique est publiée sur notre site.

Lorsque des changements importants nécessitent une information particulière, nous pouvons mettre en œuvre un moyen approprié pour vous en informer.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

18. Contact

Pour toute question concernant cette Politique de confidentialité, le traitement de vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter :