1. Informations sur l’éditeur du site
Le site revalisroth.com est un site de commerce électronique proposant des produits d’ameublement et de mobilier aux consommateurs, notamment en France.
Nom commercial : Revalisroth
Site internet : revalisroth.com
Éditeur du site : Revalisroth
Adresse : 2535 E Biddle St, Baltimore, MD 21213, United States
E-mail : hello@revalisroth.com
Téléphone : +1 (443) 268-7419
Les informations d’identification de l’éditeur doivent être accessibles aux utilisateurs conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsque certaines informations légales supplémentaires sont requises en fonction de la forme juridique, du statut ou du lieu d’établissement de l’éditeur, elles doivent être indiquées avec des informations exactes et à jour.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : à compléter avec le nom exact de la personne désignée à cette fonction.
Le directeur de la publication est responsable des contenus éditoriaux publiés sur le site dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par un prestataire technique dont les coordonnées doivent correspondre au service d’hébergement effectivement utilisé pour le site.
Hébergeur : à compléter avec le nom exact de l’hébergeur
Adresse de l’hébergeur : à compléter
Téléphone de l’hébergeur : à compléter
Ces informations doivent être vérifiées avant la publication définitive des présentes mentions légales. Aucune information concernant l’hébergeur ne doit être inventée ou remplacée par des informations approximatives.
4. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, une commande, une livraison, un retour, un remboursement ou le service client, vous pouvez nous contacter :
E-mail : hello@revalisroth.com
Téléphone : +1 (443) 268-7419
Adresse : 2535 E Biddle St, Baltimore, MD 21213, United States
Horaires : du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (heure d’Europe centrale)
Livraison : France entière
5. Accès et utilisation du site
L’accès et l’utilisation du site doivent être effectués conformément aux lois et règlements applicables.
L’utilisateur s’engage notamment à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, illicites ou susceptibles de compromettre son fonctionnement, sa sécurité ou les droits de tiers.
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables afin d'assurer le bon fonctionnement du site. Toutefois, certaines interruptions peuvent notamment résulter d'opérations de maintenance, de mises à jour, de difficultés techniques, de problèmes de réseau ou de circonstances indépendantes de notre volonté.
6. Informations présentées sur le site
Nous nous efforçons de présenter des informations claires et actualisées concernant les produits, leurs caractéristiques, leurs prix, leur disponibilité ainsi que les conditions applicables aux commandes.
Des modifications peuvent être apportées aux informations présentées sur le site lorsque cela est nécessaire, notamment en raison de l’évolution des produits, des stocks, des prix ou des services proposés.
Les photographies et illustrations ont pour objectif de présenter les produits. De légères différences d’affichage peuvent notamment résulter du matériel utilisé, des paramètres de l’écran ou des conditions de consultation.
Ces informations ne limitent pas les droits légaux dont bénéficient les consommateurs, notamment en matière de conformité, de garanties légales, de rétractation et de remboursement lorsque ces droits sont applicables.
7. Propriété intellectuelle
Le site, sa structure, sa présentation et les éléments qui le composent peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sont notamment susceptibles d’être concernés :
les textes ;
les photographies et illustrations ;
les descriptions de produits ;
les éléments graphiques ;
les logos ;
la mise en page ;
les contenus éditoriaux ;
les éléments techniques du site.
Sauf disposition légale contraire ou autorisation du titulaire des droits, la reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation d’un contenu protégé peut être soumise à une autorisation préalable.
8. Produits, commandes et conditions de vente
Les produits proposés sur le site sont présentés avec les informations disponibles au moment de leur mise en ligne.
Les conditions applicables aux commandes, aux paiements, aux prix, à la livraison, aux annulations, aux retours et aux remboursements sont précisées dans les documents et politiques correspondants.
Les Conditions Générales de Vente constituent le document de référence concernant les conditions applicables aux achats effectués sur le site.
9. Liens vers des sites tiers
Le site peut éventuellement contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Ces sites disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Revalisroth ne contrôle pas nécessairement leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.
La présence éventuelle d’un lien vers un site tiers ne constitue pas une garantie concernant son contenu ou ses services.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de l’utilisation du site, des commandes et du service client sont traitées conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.
Pour connaître les finalités des traitements, les bases légales, les catégories de données concernées, les durées de conservation et les droits des personnes concernées, veuillez consulter notre Politique relative au RGPD.
11. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou, lorsque les conditions applicables sont réunies, à certaines fonctionnalités supplémentaires.
Les modalités relatives aux cookies, à leurs finalités et à la gestion des préférences sont présentées dans notre Politique relative aux cookies et autres traceurs.
12. Documents et politiques du site
Les présentes mentions légales sont complétées notamment par les documents suivants :
Conditions Générales de Vente ;
Politique d’expédition et de livraison ;
Politique d’annulation de commande ;
Politique de retour et de remboursement ;
Politique relative au RGPD ;
Politique relative aux cookies et autres traceurs ;
Politique de confidentialité, lorsqu’un document distinct est proposé sur le site.
Ces documents présentent les règles spécifiques applicables aux différentes fonctionnalités et opérations proposées par le site.
13. Droit applicable et protection des consommateurs
Les présentes mentions légales sont interprétées conformément au droit applicable, sans préjudice des dispositions impératives de protection dont peuvent bénéficier les consommateurs en vertu du droit français ou du droit de l’Union européenne applicable.
Aucune disposition des présentes mentions légales n’a pour objet de limiter ou d’exclure les droits légaux dont bénéficient les consommateurs.
14. Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour lorsque cela est nécessaire, notamment en cas de modification des informations relatives à l’éditeur, au site, à l’activité proposée ou aux exigences légales applicables.
La version publiée sur le site constitue la version applicable à compter de sa date de mise à jour.
15. Informations à vérifier avant publication
Certaines informations doivent être vérifiées et complétées avant la publication définitive des mentions légales, notamment lorsque la réglementation applicable impose leur indication :
Dénomination ou raison sociale exacte de l’éditeur ;
forme juridique de l’éditeur, lorsque cette information est requise ;
adresse exacte du siège ou de l’établissement concerné ;
numéro d’immatriculation ou numéro d’enregistrement applicable, le cas échéant ;
capital social, lorsque cette information est requise ;
nom exact du directeur de la publication ;
nom, adresse et numéro de téléphone de l’hébergeur effectivement utilisé.
Ces informations doivent correspondre à la situation juridique et administrative réelle de l’entreprise. Elles ne doivent pas être remplacées par des informations supposées ou inventées.